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Guide de lecture du Référentiel National Qualité (version 9, 8 janvier 2024)
Ministère du Travail
Ressources
Tous les textes officiels de la conformité formation, au même endroit.
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Recommandations pour la lecture du référentiel national Qualité Qualiopi
FFFOD
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Charte d'usage de la marque Qualiopi
Ministère du Travail
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Charte graphique Qualiopi 2021
Ministère du Travail
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Décret n° 2019-565 du 6 juin 2019 relatif au cadre national de la qualité
Légifrance
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Décret n° 2025-500 du 6 juin 2025
Légifrance
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Article L6316-3 du Code du travail (version au 1er janvier 2022)
Légifrance
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Plan de lutte contre la fraude à la formation professionnelle
Ministère du Travail
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Vademecum France compétences (janvier 2026)
France compétences
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